|
Informations légales
Informations sur la société TEMIS S.A.R.L. au capital de 48000 €.
Traitement des données personnelles conformément à la loi Informatique et Libertés Les informations vous concernant recueillies sur ce site sont strictement destinées à la société TEMIS. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Pour l'exercer, vous pouvez envoyer un email depuis le lien «Pour nous écrire» sur la page d'accueil du site, ou par courrier à l'adresse ci-dessous.
Protection de l'utilisateur Le site TEMIS peut utiliser des cookies temporaires. L'utilisateur peut les désactiver ou les supprimer en utilisant les options de son navigateur.
Accès et diffusion Toute personne est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère. A ce titre, l'utilisateur s'engage à respecter la réglementation française en vigueur. notamment celle relative aux contenus illicites (informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires,...), ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle …). La société TEMIS n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne qui ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
Droits de propriété et droits d'auteur Les données présentes sur le site, comprenant son contenu et les marques commerciales, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. La reproduction de tous documents publiés sur le site n'est autorisée qu'à des fins d'information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l'utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de la société TEMIS.
Limite de responsabilités L'ensemble des informations accessibles sur ce site est fourni "en l'état". L'utilisation d'informations ou de services disponibles sur le site est sous la responsabilité de l'utilisateur.
Lien à d'autres sites Les sites extérieurs ayant un lien avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société TEMIS qui décline par conséquent toute responsabilité sur leur contenu. Ces autres sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection de la vie privée.
Accès réservé au site La société TEMIS se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment et sans préavis l'accès à tout ou partie du site. |
A propos